STRUKTURIERTE LICHTBILDGEBUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1889470 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1889470
- Numéro de demande
- EP06759546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2006
- Publié
- 20 févr. 2008
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/222 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)G01B 11/25 (2006.01)G01N 21/64 (2006.01)G01N 21/76 (2006.01)G06T 7/00 (2006.01)H04N 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 127842 11.05.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/018203 09.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/122229 16.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Inventeur
RICE, Bradley, W.
Danville, California 94506, US
CABLE, Michael, D.
Danville, California 94526, US
NILSON, David
Walnut Creek, California 94596, US
KEARNEY, Kevin
Fairport, New York 14450, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.