AUFFINDUNGS- UND VERSCHLIESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1890609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1890609
- Numéro de demande
- EP06751408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 15 nov. 2017
- Radié
- 24 avr. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 677859 P 04.05.2005US 244944 05.10.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/015681 24.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/118877 09.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.04.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 24.04.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Ensure Medical, Inc., 762 San Aleso Avenue, Sunnyvale, CA 94085, Etats-Unis d'Amérique → Cardinal Health Switzerland 515 GmbH, Lindenstrasse 10, 3640 Baar
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 16 févr. 2018
Rectifié
- Titulaire
- Cardinal Health Switzerland 515 GmbH, Lindenstrasse 10, 3640 Baar → Cardinal Health Switzerland 515 GmbH, Lindenstrasse 10, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 16.02.2018
2 entrées antérieures
- 6 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 06.01.2018
- 15 nov. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2017
Parties
Inventeur
Gilroy, CA 95020, US
San Jose, CA 95120, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.