PROCEDE DE FABRICATION D'ACIDES CARBOXYLIQUES
Brevet européen · EP1890990 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1890990
- Numéro de demande
- EP06764760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 1 août 2012
- Radié
- 30 juin 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 51/235 (2006.01)C07C 51/43 (2006.01)C07C 51/48 (2006.01)C07C 59/105 (2006.01)C07C 51/215 (2006.01)C07C 55/14 (2006.01)C07C 55/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 0506160 17.06.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/001308 09.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/136674 28.12.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
- 1 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2012
Parties
Inventeur
BONNET, Didier
F-69004 Lyon, FR
PETROFF SAINT-ARROMA, Romain
F-75009 Paris, FR
RIGHINI, Sébastien
F-69004 Lyon, FR
IRELAND, Tania
F-69007 Lyon, FR
SIMONATO, Jean-Pierre
F-38360 Sassenage, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.