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Brevet européen · EP1891190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1891190
Numéro de demande
EP06727058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2006
Publié
27 févr. 2008
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 1/86 (2006.01)
C11D 1/22 (2006.01)
C11D 1/56 (2006.01)
C11D 1/66 (2006.01)
C11D 1/10 (2006.01)
C11D 3/39 (2006.01)
Priorité
GB 0509810 16.05.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/001697 10.05.2006
Publication PCT
WO2006/123102 23.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Inventeur

LIBRALESSO, Luca Reckitt Benckiser Italia

Mira VE 30034, IT

QUAGGIA, Sara Reckitt Benckiser Italia

Mira VE 30034, IT

SCOIZZATO, Simone Reckitt Benckiser Italia

Mira VE 30034, IT

ZAMUNER, Dora Reckitt Benckiser Italia

I-30034 Mira VE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.