Heberichtschwelle
Brevet européen · EP1891271 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1891271
- Numéro de demande
- EP06742981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 26 mai 2010
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005027758 15.06.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/004724 18.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/133785 21.12.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 26 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2010
Parties
Inventeur
KNITTEL, Stefan
A-5020 Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.