Dosiervorrichtung
Brevet européen · EP1892035 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1892035
- Numéro de demande
- EP07112957
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2007
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 8 sept. 2010
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 5/04 (2006.01)B01F 5/06 (2006.01)B29C 44/34 (2006.01)B29C 44/42 (2006.01)B29C 47/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 06119392 23.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 27 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.02.2014
- 26 févr. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sulzer Chemtech AG, Sulzer-Allee 48, 8404 Winterthur → Sulzer Chemtech AG, Sulzerallee 48, 8404 Winterthur
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 11 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 11.09.2010
- 8 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2010
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.