Pièce d'horlogerie
Brevet européen · EP1892590 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1892590
- Numéro de demande
- EP06017345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2006
- Publié
- 27 févr. 2008
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/02 (2006.01)G04B 45/04 (2006.01)G04B 47/06 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 6 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 oct. 2019
Transféré
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Nogerah SA, Rue Emma-Kammacher 6, 1217 Meyrin
Publié dans Swissreg le 15.10.2019
- 15 déc. 2015
Transféré
- Titulaire
- Cartier Création Studio S.A., 8, Boulevard James-Fazy, 1201 Genève → Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 15.12.2015
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
1 entrée antérieure
- 11 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.