PROCEDE DE FABRICATION DE NANOTUBES DE CARBONE

Brevet européen · EP1893528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1893528
Numéro de demande
EP06721560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2006
Publié
5 mars 2008
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01B 31/02 (2006.01)
Priorité
EP 05447141 20.06.2005
Demande PCT
PCT/BE2006/000046 04.05.2006
Publication PCT
WO2006/135991 28.12.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Titulaire

Nanocyl S.A.

Rue de l'Essor 4, 5060 Sambreville, BE

Inventeur

VANDECASSERIE, Christian

5020 Vedrin, BE

LIEGEOIS, Fanny

1380 Lasnes, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.