DICHTUNGSANORDNUNG

Brevet européen · EP1896754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1896754
Numéro de demande
EP06748061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2006
Publié
12 mars 2008
Délivré
22 janv. 2014
Radié
30 juin 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/34 (2006.01)
F16J 15/16 (2006.01)
Priorité
SE 0501492 27.06.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/050222 27.06.2006
Publication PCT
WO2007/001233 04.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

  2. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Titulaire

Huhnseal AB

P.O. Box 288, 261 23 Landskrona, SE

Inventeur

ANDERBERG, Göran

S-261 61 Landskrona, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.