Motorradrahmen

Brevet européen · EP1897793 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1897793
Numéro de demande
EP07016224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2007
Publié
12 mars 2008
Délivré
8 juil. 2009
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 11/04 (2006.01)
//B62J 31/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006042559 11.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 8 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2009

Parties

Titulaire

KTM Sportmotorcycle AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

Prielinger, Robert

4655 Vorchdorf, AT

Seger, Olaf

83410 Laufen, DE

Wimmer, Andreas

5274 Burgkirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.