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Brevet européen · EP1899306 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1899306
- Numéro de demande
- EP06777336
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2006
- Publié
- 19 mars 2008
- Délivré
- 15 oct. 2008
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 239/84 (2006.01)
- Priorité
- EP 05105697 27.06.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/063267 16.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/000392 04.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 15 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Inventeur
ALANINE, Alexander
F-68440 Schlierbach, FR
GOBBI, Luca, Claudio
CH-4104 Oberwil
KOLCZEWSKI, Sabine
79540 Loerrach, DE
LUEBBERS, Thomas
79540 Loerrach, DE
PETERS, Jens-Uwe
79639 Grenzach-wyhlen, DE
STEWARD, Lucinda
CH-4059 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.