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Brevet européen · EP1899609 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1899609
- Numéro de demande
- EP06747856
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2006
- Publié
- 19 mars 2008
- Délivré
- 24 nov. 2010
- Radié
- 5 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F04D 7/04 (2006.01)F04D 15/00 (2006.01)F04D 29/04 (2006.01)F04D 29/16 (2006.01)
- Priorité
- SE 0501542 01.07.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2006/000662 05.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/004943 11.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 05.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 05.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 14 juil. 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 14.07.2011
- 16 févr. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 16.02.2011
- 24 nov. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2010
Parties
Inventeur
S-114 52 Skogås, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.