Lastengurt mit zugehöriger Halterung
Brevet européen · EP1900570 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1900570
- Numéro de demande
- EP07116166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2007
- Publié
- 19 mars 2008
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60P 7/08 (2006.01)
- Priorité
- US 532057 14.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Inventeur
Scott, Gary M.
Lake Oswego, OR 97035, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.