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Brevet européen · EP1902258 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1902258
- Numéro de demande
- EP06754721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 12 juil. 2006
- Publié
- 26 mars 2008
- Délivré
- 28 oct. 2009
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 7/00 (2006.01)F24F 13/062 (2006.01)E04B 1/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 202005010912 U 12.07.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/006828 12.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/006568 18.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 4 juin 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.06.2020
- 6 sept. 2012
Modification
Publié dans Swissreg le 06.09.2012
- 23 janv. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 23.01.2010
- 28 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2009
Parties
Inventeur
48496 Hopsten, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.