SPANNFUTTER UND RUNDRICHTEINRICHTUNG
Brevet européen · EP1904256 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904256
- Numéro de demande
- EP05754478
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2005
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 5 oct. 2011
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2005/000379 05.07.2005
- Publication PCT
- WO2007/003060 11.01.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 25 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.11.2011
- 5 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.10.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.