VORRICHTUNG FÜR EINE DREHSTOPFBUCHSENDICHTUNG
Brevet européen · EP1904769 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1904769
- Numéro de demande
- EP06747854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2006
- Publié
- 2 avr. 2008
- Délivré
- 10 mars 2010
- Radié
- 30 juin 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/18 (2006.01)F16J 15/32 (2006.01)H02K 5/136 (2006.01)F04D 29/10 (2006.01)F16C 27/06 (2006.01)
- Priorité
- US 693017 P 22.06.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2006/000660 05.06.2006
- Publication PCT
- WO2006/137766 28.12.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 janv. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
- 10 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.03.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
ZEBROWSKI, Jan
S-191 45 Sollentuna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.