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Brevet européen · EP1905730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1905730
Numéro de demande
EP07253881
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2007
Publié
2 avr. 2008
Délivré
10 avr. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B67D 1/08 (2006.01)
Priorité
GB 0619355 30.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

IMI CORNELIUS (UK) LIMITED

IMI Cornelius (UK) Limited

Russell Way Bradford Road, Brighouse, West Yorkshire HD6 4XL, GB

Inventeur

Wiemer, Klaus c/o IMI Cornelius (UK) Limited

Brighouse, West Yorkshire HD6 4XL, GB

Altenbach, Heinz c/o IMI Cornelius (UK) Limited

Brighouse, West Yorkshire HD6 4XL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.