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Brevet européen · EP1906807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1906807
- Numéro de demande
- EP06747992
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2006
- Publié
- 9 avr. 2008
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Radié
- 31 juil. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 9/00 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)G05D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- SE 0501613 08.07.2005
- Demande PCT
- PCT/SE2006/000847 06.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/008148 18.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Inventeur
HAEGERMARCK, Anders
S-142 63 Trångsund, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.