PUMPENSYSTEM FÜR TAUMELTROCKNER

Brevet européen · EP1907620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1907620
Numéro de demande
EP06755767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
17 nov. 2010
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 58/24 (2006.01)
Priorité
GB 0514310 13.07.2005
Demande PCT
PCT/GB2006/002567 11.07.2006
Publication PCT
WO2007/007089 18.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 17 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

Parties

Inventeur

PARKINSON, Ian

Blythe Bridge, Staffordshire ST11 9JT, GB

ROLLASON, Keith

Stoke on Trent, Staffordshire ST9 0JY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.