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Brevet européen · EP1908765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1908765
Numéro de demande
EP06766867
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2006
Publié
9 avr. 2008
Délivré
22 oct. 2014
Radié
30 juin 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 495/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 3/10 (2006.01)
A61P 7/02 (2006.01)
A61P 9/10 (2006.01)
A61P 9/12 (2006.01)
A61P 11/00 (2006.01)
A61P 13/02 (2006.01)
A61P 13/04 (2006.01)
A61P 13/08 (2006.01)
A61P 13/10 (2006.01)
A61P 15/10 (2006.01)
A61P 25/28 (2006.01)
Priorité
JP 2005173898 14.06.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/312203 13.06.2006
Publication PCT
WO2006/135080 21.12.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2016

  2. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Inventeur

GOTANDA, Kotaro

2140001, JP

SHINBO, Atsushi

3520034, JP

NAKANO, Youichi

Kawasaki-shi, Kanagawa 2110041, JP

KOBAYASHI, Hideo

3360912, JP

OKADA, Makoto

Kawasaki-shi, Kanagawa 2110041, JP

ASAGARASU, Akira

1940012, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.