Tropfenabscheideranordnung

Brevet européen · EP1911502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1911502
Numéro de demande
EP07018656
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2007
Publié
16 avr. 2008
Délivré
27 mai 2009
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 45/08 (2006.01)
Priorité
DE 102006045467 26.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 27 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2009

Parties

Inventeur

Frahm , Joachim

52134 Herzogenrath, DE

Jansen, Matthias

52223 Stolberg, DE

Kaiser, Roman

522490 Eschweiler, DE

Kanka, Helmut

47178 Duisburg, DE

Krauss, Roland

41836 Hückelhoven, DE

Wandres, Peter

52066 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.