PERKUTANE GEWEBEEXZISIONSVORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP1912575 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1912575
Numéro de demande
EP06800718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2006
Publié
23 avr. 2008
Délivré
19 janv. 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 10/06 (2006.01)
Priorité
US 704224 P 29.07.2005
US 747166 P 12.05.2006
Demande PCT
PCT/US2006/030302 31.07.2006
Publication PCT
WO2007/016686 08.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 19 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

Parties

Titulaire

VERTOS MEDICAL, INC.

Vertos Medical, Inc.

2362 -D Qume Drive, San Jose CA 95131, US

Inventeur

TRAN, Minh

Highlands Ranch, CO 80126, US

WAY, Bryce

San Jose, CA 95138, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.