CAPTEUR DE COURANT TRIPHASE

Brevet européen · EP1913406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1913406
Numéro de demande
EP06779943
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2006
Publié
23 avr. 2008
Délivré
27 janv. 2010
Radié
31 juil. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 15/20 (2006.01)
Priorité
EP 05405475 12.08.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/002163 28.07.2006
Publication PCT
WO2007/020500 22.02.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2011

  2. 27 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2010

Parties

Titulaire

Liaisons Electroniques-Mécaniques LEM S.A.

LIAISONS ELECTRONIQUES-MECANIQUES LEM S.A.

8, chemin des Aulx, 1228 Plan-les-Ouates

Inventeur

LEPINE, Gérard

F-74250 Peillonnex, FR

LABBE, Arnaud

F-74160 Saint-Julien-en-Genevois, FR

VO, Vinh, Tho

CH-1217 Meyrin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.