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Brevet européen · EP1913705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1913705
Numéro de demande
EP06849803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2006
Publié
23 avr. 2008
Délivré
5 sept. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 7/04 (2006.01)
Priorité
US 703095 P 28.07.2005
US 314757 21.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/029148 28.07.2006
Publication PCT
WO2007/111629 04.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 27 févr. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Exelis Inc., 2235 Monroe Street, Herndon, VA 20171, Etats-Unis d'Amérique → Harris Global Communications, Inc., 80 State Street, Albany, NY 12207, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

  3. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Inventeur

RASMUSSEN, Donald, John

Fort Wayne, IN 46815, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.