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Brevet européen · EP1913705 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1913705
- Numéro de demande
- EP06849803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2006
- Publié
- 23 avr. 2008
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04L 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 703095 P 28.07.2005US 314757 21.12.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/029148 28.07.2006
- Publication PCT
- WO2007/111629 04.10.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 27 févr. 2019
Titulaire
- Titulaire
- Exelis Inc., 2235 Monroe Street, Herndon, VA 20171, Etats-Unis d'Amérique → Harris Global Communications, Inc., 80 State Street, Albany, NY 12207, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Inventeur
RASMUSSEN, Donald, John
Fort Wayne, IN 46815, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.