Mehrschichtiges Kunststoffrohr

Brevet européen · EP1914462 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1914462
Numéro de demande
EP07020216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2007
Publié
23 avr. 2008
Délivré
1 oct. 2014
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 13/02 (2006.01)
F16L 47/02 (2006.01)
Priorité
DE 102006049338 19.10.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 1 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.10.2014

Parties

Titulaire

egeplast international GmbH

Robert-Bosch-Strasse 7, 48268 Greven, DE

Inventeur

Wolter, Ralf

48477 Hörstel, DE

Späth, Thorsten, Dr.

48282 Emsdetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.