VERSTÄRKTE SCHACHTELGRIFFSTRUKTUR
Brevet européen · EP1917193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1917193
- Numéro de demande
- EP06801955
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2006
- Publié
- 7 mai 2008
- Délivré
- 17 mars 2010
- Radié
- 31 août 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/32 (2006.01)B65D 5/44 (2006.01)B65D 5/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 0517101 19.08.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/032529 18.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/022482 22.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 17 mars 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
Parties
Inventeur
AUCLAIR, Jean-michel
F-36000 Chateauroux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.