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Brevet européen · EP1917405 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1917405
Numéro de demande
EP06772166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 juin 2006
Publié
7 mai 2008
Délivré
14 déc. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 9/30 (2006.01)
E04B 9/12 (2006.01)
Priorité
US 193718 29.07.2005
Demande PCT
PCT/US2006/021757 05.06.2006
Publication PCT
WO2007/018703 15.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Knauf AMF GmbH & Co. KG

Elsenthal 15, 94481 Grafenau, DE

Inventeur

LALONDE, Paul, D.

Highland Park, IL 60035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.