SCHUHPFLEGEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP1917900 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1917900
- Numéro de demande
- EP05784588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2005
- Publié
- 7 mai 2008
- Délivré
- 21 mai 2014
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 23/05 (2006.01)A45D 34/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/ES2005/000416 22.07.2005
- Publication PCT
- WO2007/012674 01.02.2007
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 21 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.05.2014
Parties
Inventeur
CASERTA, Andrea Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P
E-08290 Barcelona, ES
MAYOR SANS, Fernando Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P
E-08290 Barcelona, ES
RUIZ BALLESTEROS, J. C. Argenters, 2-4-8 Edif.3C/P
E-08290 Barcelona, ES
MUÑOZ MARTINEZ, J. A. Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P
E-08290 Barcelona, ES
MORENO PEREZ, David Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P
E-08290 Barcelona, ES
ALVAREZ LEAL, Xavier Argenters, 2-4-8 Edif. 3C/P
E-08290 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.