Gerät zur Behandlung von Knochen
Brevet européen · EP1919380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1919380
- Numéro de demande
- EP06785200
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Radié
- 20 juin 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61B 17/56 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- US 692408 P 20.06.2005US 715188 P 08.09.2005US 733647 P 04.11.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/024009 20.06.2006
- Publication PCT
- WO2007/002108 04.01.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.06.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
- 6 oct. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.