OBJETS MULTICOUCHES ET METHODE DE REALISATION

Brevet européen · EP1919680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1919680
Numéro de demande
EP06795676
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 août 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
18 nov. 2009
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29B 11/12 (2006.01)
B29C 31/04 (2006.01)
B29C 47/06 (2006.01)
B29C 43/20 (2006.01)
B29C 49/04 (2006.01)
Priorité
EP 05107677 22.08.2005
Demande PCT
PCT/IB2006/052838 17.08.2006
Publication PCT
WO2007/023428 01.03.2007
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 26 janv. 2012

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne → ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 26.01.2012

  3. 8 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Avenue Tissot 15,, case postale 1255, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 08.12.2009

  4. 18 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

Parties

Titulaire

AISAPACK Holding AG

Aisapack Holding SA

Rue de la Praise 31, 1896 Vouvry

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Case postale 5107, 1002 Lausanne

Inventeur

THOMASSET, Jacques

CH-1896 Vouvry

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.