RECIPIENT MUNI D'UN COUVERCLE DU TYPE ENCLIQUETABLE DEVISSABLE ET VISSABLE
Brevet européen · EP1919790 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1919790
- Numéro de demande
- EP06764665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 3 août 2011
- Radié
- 22 mai 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65D 41/34 (2006.01)B65D 41/47 (2006.01)B65D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0505354 27.05.2005
- Demande PCT
- PCT/FR2006/001172 22.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/125906 30.11.2006
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.05.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 22.05.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 28 avr. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- PLASTOHM S.A., 15, route d'Alex,, Bellignat, 01115 Oyonnax Cédex, France → Promens SA, 5 rue Castellion, Bellignat, 01810 Bellignat, France
Publié dans Swissreg le 28.04.2023
- 15 sept. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.09.2011
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Inventeur
39360 Vaux-lès-Saint-Claude, FR
01100 Oyonnax, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.