CHEMISCHE VERBINDUNGEN
Brevet européen · EP1919886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1919886
- Numéro de demande
- EP06779070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2006
- Publié
- 14 mai 2008
- Délivré
- 6 oct. 2010
- Radié
- 31 août 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 283/00 (2006.01)A01P 5/00 (2006.01)A01P 7/04 (2006.01)A01P 9/00 (2006.01)A01N 43/78 (2006.01)
- Priorité
- GB 0516706 15.08.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/002886 02.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/020377 22.02.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mars 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.03.2013
- 6 oct. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
O'SULLIVAN, Anthony, Cornelius
CH-4058 Basel
SCHAETZER, Juergen, Harry
CH-4058 Basel
LUETHY, Christophe
CH-4142 Münchenstein
ELLIOTT, Alison, Clare
Berkshire RG42 6EY, GB
MATHEWS, Christopher, John
Berkshire RG42 6EY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.