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Brevet européen · EP1920116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1920116
Numéro de demande
EP06792724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
30 nov. 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 1/32 (2006.01)
E03D 1/34 (2006.01)
Priorité
DE 102005037122 06.08.2005
DE 102005059699 14.12.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/065119 07.08.2006
Publication PCT
WO2007/017496 15.02.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 30 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2016

Parties

Titulaire

Abertax Research and Development Ltd.

ABERTAX RESEARCH AND DEVELOPMENT LTD.

KW 17 A Corradino Ind. Estate, Paola, PLA 08, MT

Inventeur

PULÈ, Joseph

Vittoriosa, MT

CILIA, Joseph

Zebbug, MT

SCHEMBRI, George

Birbirkara, MT

SCHMIDT, Werner

86938 Schondorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.