KRAFTSTOFF-EINSPRITZSYSTEM FÜR EINE BRENNKRAFTMASCHINE

Brevet européen · EP1920155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1920155
Numéro de demande
EP06776522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
6 janv. 2010
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 55/02 (2006.01)
F02M 63/02 (2006.01)
Priorité
DE 102005036780 02.08.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/007559 31.07.2006
Publication PCT
WO2007/014733 08.02.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 6 janv. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2010

Parties

Titulaire

L'Orange GmbH

L'ORANGE GMBH

Porschestrasse 30, D-70435 Stuttgart, DE

Inventeur

MOCH, Andreas

71287 Weissach, DE

SCHEIBE, Wolfgang

71642 Ludwigsburg-Poppenweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.