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Brevet européen · EP1920194 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1920194
Numéro de demande
EP06801176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2006
Publié
14 mai 2008
Délivré
22 juin 2016
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 3/12 (2006.01)
Priorité
US 219125 02.09.2005
Demande PCT
PCT/US2006/031254 10.08.2006
Publication PCT
WO2007/030259 15.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 1 sept. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stump und Partner, Patentanwälte AG, Zimmergasse 16, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.09.2016

  3. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

BRUNO, Adrian, A.

Rolling Meadows, IL 60008, US

ZELEK, Leonard

Chicago, IL 60618, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.