Materialbehandlungsvorrichtung mit Füllstandsanzeiger

Brevet européen · EP1921031 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1921031
Numéro de demande
EP07250910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2007
Publié
14 mai 2008
Délivré
29 juil. 2009
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/91 (2006.01)
B25J 15/06 (2006.01)
B66C 1/02 (2006.01)
Priorité
US 595266 09.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 29 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

Parties

Titulaire

Delaware Capital Formation, Inc.

501 Silverside Road, Suite 5, Wilmington, Delaware 19809, US

Inventeur

Kniss, Jason M.

Garden City, MI 48135, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.