DUFTVERFAHREN UND PRODUKT
Brevet européen · EP1922402 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1922402
- Numéro de demande
- EP06824897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2006
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 5 mai 2010
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 17/04 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)B65D 23/00 (2006.01)
- Priorité
- US 714461 P 06.09.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/034670 05.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/030511 15.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 5 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2010
Parties
Inventeur
SAHIN TOPKARA, Hilal
B-1930 Zaventem, BE
ORCHARD, Alex, James
B-1853 Brussels, BE
GRAY, Peter, Gerard
B-1200 Brussels, BE
MARIANI, Manuel
I-40068 San Lazzaro Di Savena, IT
CARRARA, Giovanni
I-66020 Montesilvano (pescara), Chieti, IT
MERERE, Ingrid
B-1780 Wemmel, BE
BURCKETT ST. LAURENT, James, Charles T. R.
B-1000 Brussels, BE
SMETS, Johan
B-3210 Lubbeek, BE
D'HARDEMARE, Regis
B-1050 Brussels, BE
DENUTTE, Hugo, Robert, Germain
B-9308 Hofstade (Aalst), BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.