Brems- oder Kupplungsbelag mit kapazitivem Kraftsensor

Brevet européen · EP1923592 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1923592
Numéro de demande
EP07033542
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 nov. 2007
Publié
21 mai 2008
Délivré
14 oct. 2009
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 66/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006053489 14.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Inventeur

Degenstein, Thomas

64287 Darmstadt, DE

Macherey, Matthias

35781 Weilburg, DE

Rückert, Martin

55129 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.