Brems- oder Kupplungsbelag mit kapazitivem Kraftsensor
Brevet européen · EP1923592 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1923592
- Numéro de demande
- EP07033542
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2007
- Publié
- 21 mai 2008
- Délivré
- 14 oct. 2009
- Radié
- 30 nov. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 66/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006053489 14.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.06.2012
- 14 oct. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2009
Parties
Inventeur
Degenstein, Thomas
64287 Darmstadt, DE
Macherey, Matthias
35781 Weilburg, DE
Rückert, Martin
55129 Mainz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.