ABFLUSS FÜR EINE GETRÄNKEBRAUMASCHINE
Brevet européen · EP1924178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1924178
- Numéro de demande
- EP06803212
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2006
- Publié
- 28 mai 2008
- Délivré
- 6 mai 2009
- Radié
- 30 sept. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)
- Priorité
- US 224672 12.09.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/035048 11.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/033016 22.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 avr. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.04.2011
- 6 mai 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2009
Parties
Inventeur
WOODNORTH, Douglas
Needham, MA 02494, US
JACOBS, William T.
Lynnfield, MA 01940, US
PELOVITZ, Robert M.
Nashua, NH 03062, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.