Femur Implantat

Brevet européen · EP1924208 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1924208
Numéro de demande
EP06793106
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 2006
Publié
28 mai 2008
Délivré
22 août 2012
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
EP 05018940 31.08.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/065869 31.08.2006
Publication PCT
WO2007/026003 08.03.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 22 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 22.05.2014

  3. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

HOWALD, Ralph

9230 Flawil

HEUBERGER, Peter

8352 Räterschen

HERTIG, Daniel

8248 Uhwiesen

GREEVE, Job-Jan

7203 BE Zutphen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.