DYNAMISCH EINGESCHRÄNKTE OPTIMIERUNG DER CHEMISCHEN HERSTELLUNG
Brevet européen · EP1924898 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1924898
- Numéro de demande
- EP06803389
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2006
- Publié
- 28 mai 2008
- Délivré
- 19 janv. 2011
- Radié
- 30 sept. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/418 (2006.01)G05B 13/04 (2006.01)
- Priorité
- US 224844 13.09.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/035419 13.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/033136 22.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 19 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2011
Parties
Titulaire
Inventeur
MORRISON, Timothy
Houston, TX 77089, US
SUGARS, Michael
Elgin, TX 78621, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.