Câble de contrôle électrique

Brevet européen · EP1926108 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1926108
Numéro de demande
EP07120986
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2007
Publié
28 mai 2008
Délivré
29 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 7/18 (2006.01)
Priorité
FR 0655040 22.11.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

NEXANS

Nexans

8, rue du Général Foy, 75008 Paris, FR

Inventeur

Debladis, Francis

62223, SAINTE CATHERINE, FR

Fournier, Jérôme

69006, LYON, FR

Schuepbach, Olivier

CH-2523, LIGNIERES

Saurel, Michel

62300, LENS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.