SCHIEFES TOURBILLON
Brevet européen · EP1927036 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1927036
- Numéro de demande
- EP06775204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2006
- Publié
- 4 juin 2008
- Délivré
- 15 août 2012
- Radié
- 22 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 1562005 23.09.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000513 22.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/033513 29.03.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 22.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
- 17 mai 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Watch-U-Licence AG, Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan → Dimier 1738, Manufacture de Haute Horlogerie Artisanale SA, Rue du Champ-Fleuri 27, 2720 Tramelan
Publié dans Swissreg le 17.05.2017
- 26 oct. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., RUE SAINT-HONORE 1, CASE POSTALE 2510, 2001 NEUCHATEL
Publié dans Swissreg le 26.10.2012
1 entrée antérieure
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.