Système et procédé de détection de défauts électriques dans des vannes électrothermiques

Brevet européen · EP1928068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1928068
Numéro de demande
EP06360054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2006
Publié
4 juin 2008
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02H 7/26 (2006.01)
H02H 3/087 (2006.01)
H02H 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

Hager Controls SAS

33 Rue Saint Nicolas, 67703 Saverne, FR

Inventeur

Paillard, Jean-Noël

67000 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.