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Brevet européen · EP1928302 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1928302
Numéro de demande
EP06815791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2006
Publié
11 juin 2008
Délivré
1 août 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
US 721966 P 30.09.2005
Demande PCT
PCT/US2006/038049 29.09.2006
Publication PCT
WO2007/041287 12.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Inventeur

ESCUTIA, Raul

Daly City, CA 94014, US

LITHERLAND, Craig, M.

Cupertino, CA 95014, US

EMERY, Jeffrey, L.

Redwood City, CA 94062, US

PFEIFFER, James, W.

Los Gatos, CA 95014, US

PAMICHEV, Christo, P.

Sunnyvale, CA 95014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.