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Brevet européen · EP1928326 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1928326
Numéro de demande
EP06802225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2006
Publié
11 juin 2008
Délivré
4 janv. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 711279 P 24.08.2005
US 316775 23.12.2005
Demande PCT
PCT/US2006/033033 24.08.2006
Publication PCT
WO2007/025019 01.03.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Inventeur

Sibbitt, Wilmer L.

Albuquerque, NM 87106, US

Sibbitt, Randy R.

Helena, MT 59601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.