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Brevet européen · EP1928326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1928326
- Numéro de demande
- EP06802225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2006
- Publié
- 11 juin 2008
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 711279 P 24.08.2005US 316775 23.12.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/033033 24.08.2006
- Publication PCT
- WO2007/025019 01.03.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
Sibbitt, Wilmer L.
Albuquerque, NM 87106, US
Sibbitt, Randy R.
Helena, MT 59601, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.