VERWENDUNG VON POLYMERTEILCHEN

Brevet européen · EP1929010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1929010
Numéro de demande
EP06799601
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 sept. 2006
Publié
11 juin 2008
Délivré
18 déc. 2013
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/09 (2006.01)
C12P 7/62 (2006.01)
Priorité
NZ 54264405 27.09.2005
NZ 54409705 12.12.2005
NZ 54409605 12.12.2005
Demande PCT
PCT/NZ2006/000251 27.09.2006
Publication PCT
WO2007/037706 05.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  5. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  6. 5 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2014

  7. 18 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

Parties

Inventeur

Rehm, Bernd, Helmut, Adam

Palmerston North, NZ

Backstrom, Bjorn, Thomas

Wellington, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.