Brennofen
Brevet européen · EP1930677 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1930677
- Numéro de demande
- EP07025086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2004
- Publié
- 11 juin 2008
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 20 déc. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F27B 1/02 (2006.01)A61C 13/20 (2006.01)G01J 3/46 (2006.01)G01J 3/52 (2006.01)G06F 19/00 (2011.01)
- Priorité
- DE 102004002724 19.01.2004
- Divisionnaire de
- EP04030197
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 20.12.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 22 sept. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14 → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG, Beethovenstrasse 49, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.09.2020
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
- 5 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
9492 Eschen, LI
9450 Altstätten
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