VERSTÄRKUNG FÜR TELLERPLATTENWÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP1931932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1931932
- Numéro de demande
- EP06790798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2006
- Publié
- 18 juin 2008
- Délivré
- 27 sept. 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 9/04 (2006.01)F28F 3/10 (2006.01)F28D 9/00 (2006.01)//F28F 9/00 (2006.01)//F28F 9/007 (2006.01)
- Priorité
- US 723755 P 05.10.2005
- Demande PCT
- PCT/CA2006/001638 05.10.2006
- Publication PCT
- WO2007/038871 12.04.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 27 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2017
Parties
Inventeur
BRADU, Pascal
F-60200 Compiegne, FR
RONG, Xiaoyang
Toronto, Ontario M5T 1N2, CA
CHAN, Thomas
Oakville, Ontario L6H 2P2, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.