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Brevet européen · EP1932382 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1932382
Numéro de demande
EP05805382
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2005
Publié
18 juin 2008
Délivré
15 août 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 72/08 (2009.01)
//H04W 16/08 (2009.01)
//H04W 72/04 (2009.01)
Demande PCT
PCT/IB2005/053243 03.10.2005
Publication PCT
WO2007/039789 12.04.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 15 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.08.2012

Parties

Inventeur

CARLSSON, Roland

S-433 50 Öjersjö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.